Clause de non-responsabilité

1. Contenu des offres en ligne

L’auteur ne porte aucune responsabilité concernant l’actualité, l’exactitude, l’intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Les poursuites en responsabilité contre l’auteur se rapportant à des dommages d’ordre matériel ou intellectuel qui seraient provoqués par l’utilisation ou la non-utilisation des informations présentées ou par l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, sont exclues par principe pour autant qu’une faute intentionnelle ou relevant de la négligence grave ne puisse être imputée à l’auteur.

Toutes les offres sont sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer ou retirer en partie ou totalement de la publication des parties de pages ou la totalité de l’offre sans avis préalable.

 

2. Références et liens

Lors de renvois directs ou indirects vers des pages Internet extérieures («Hyperlinks»), qui ne relèvent pas de la responsabilité de l’auteur, une obligation de responsabilité ne serait applicable que dans le cas où l’auteur a connaissance des contenus et qu’il lui serait techniquement et moralement possible d’empêcher l’utilisation en cas de contenus illicites.

L’auteur déclare expressément qu’au moment de la détermination du lien, aucun contenu illégal n’était identifié. L’auteur n’a aucune influence sur la conception actuelle et future du contenu des pages liens.

C’est la raison pour laquelle il se distancie expressément de tous les contenus de toutes les pages liées qui ont été modifiées après la mise en place des liens. Cette déclaration s’applique à tous les liens et références présents sur le propre site de l’auteur ainsi qu’aux commentaires des tiers dans les livres de visiteurs, les forums de discussion, les listes de liens, les listes de mailing et dans toutes les autres formes de banques de données permettant un accès en écriture externe à leur contenu.

Pour des contenus illégaux, défectueux ou incomplets et en particulier pour les dommages résultant de l’utilisation ou de la non-utilisation d’informations ainsi présentées, seul le fournisseur de la page à laquelle les liens font référence est tenu pour responsable et non celui faisant simplement référence à la publication par le biais de liens.

 

3. Droits d’auteur et de marque

L’auteur fait tous les efforts nécessaires pour observer les droits d’auteur des images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes utilisés dans toutes les publications, utiliser les images, graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes qu’il aura lui-même réalisés ou faire appel à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes exempts de licence.

L’ensemble des marques et labels cités dans la description et éventuellement protégés par des tiers sont soumis, sans limitation, aux dispositions du droit relatif au marquage respectivement valables et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés respectifs. Il ne faut pas en conclure du seul fait de la dénomination que les marques ne sont pas protégées par les droits d’un tiers.

Le Copyright pour les objets conçus par l’auteur lui-même demeure exclusivement le droit de l’auteur des pages. La reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou papier n’est autorisée qu’après accord explicite de l’auteur.

 

4. Validité de cette clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme faisant partie du site Internet à partir duquel les utilisateurs sont renvoyés à cette page. Si des éléments ou des formulations individuelles de ce texte devaient ne pas, ne plus ou ne pas correspondre totalement à la situation juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres parties du document n’en seraient en rien concernés.

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